I Publishing France, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3153111
Date de dépôt :
12/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2012
Présentation de la marque ACTIV SOMMEIL
Déposée le 12 mars 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) I Publishing France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ACTIV SOMMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-16 du 19 avril 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) I Publishing France domicilié(e) 7, Rue Taylor,75010 PARIS - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 214 893 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hirsch, Pochart (S.E.P.) domicilié(e) 34, rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque ACTIV SOMMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153111.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
I Publishing France, société par actions simplifiée - 7, Rue Taylor,75010 PARIS - 75010 - France - SIREN 312214893
Cabinet Hirsch, Pochart (S.E.P.) - 34, rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-35
Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16
Compléments nutritionnels pouvant contenir des protéines, lipides, peptides et/ou fibres, ou micronutriments à savoir vitamines et/ou minéraux, acides aminés et/ou acides gras et/ou végétaux, destinés à l'apport de ce type de substances au régime alimentaire normal afin de procurer bien-être et beauté, présentés sous forme d'unité individuelle de prise (telles que capsules, comprimés, dragées, gélules, sachets, liquide) , à usage alimentaire destinés à l'alimentation humaine. Compléments nutritionnels pouvant contenir des protéines, lipides, peptides et/ou fibres, ou micronutriments à savoir vitamines et/ou minaux, acides aminés et/ou acides gras et/ou végétaux, destinés à l'apport de ce type de substances au régime alimentaire normal afin de procurer bien-être et beauté, présentés sous forme d'unité individuelle de prise (telles que capsules, comprimés, dragées, gélules, sachets, liquide) , à usage alimentaire destinés à l'alimentation humaine.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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